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Les règles sont :

1) Pas de warez, hacking et sites de phishing;

2) Pas d'envoi de courriels en masse / spammers (le compte sera automatiquement suspendu si vous essayez d'envoyer un mail en spam), si votre logiciel prends en charge cette fonctionalité, désactivez-le dès-maintenant.

3)Nous ne permettons à une video, une image ou un fichier d'hébergement /script d'exécuter un partage.

4) Sites liés à des torrents ne peuvent être hébergés.

Autres règles:

Contenu violent, raciale et tout autre contenu inapproprié est strictement interdit.

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*La haine, le fanatime et l'intolérance;

*Warez ou piratage liés;

*Tout se rapportant à la piraterie musicale;

*Tout se rapportant au hacking;

*Mise à disposition des droits d'auteur du logiciel qui a été "cracké" (par exemple, protection des droits d'auteur enlevé du logiciel);

*Mettre à disposition les numéros de série des logiciels qui peuvent être utilisées pour valider ou enregistrer illégalement des logiciels.

*Mise à disposition des outils qui peuvent être utilisés pour pirater des logiciels (cracking).

*Et tout se rapportant à une activité illégale.

Vous vous engagez à ne pas utiliser les services Royer-web pour:

1) Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, consitutif de harcèlement, diffamatoire, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible;

2) Préjudice à des mineurs de quelque manière que ce soit;

3)Usurper l'identité d'une personne ou identité;

4)Contrefaire des en-têtes ou manipuler autrement des identificateurs afin de dissimuler l'origine de Contenu transmis via les services royer-web.com;

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8)Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement mettre à la disposition de tout matériel qui contient des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunication;

9)Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement mettre à la disposition de tout matériel qui est de la diffusion / streaming types.

10)Interférer avec ou perturber le service ou les serveurs réseaux connectées au Service, ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementation de réseaux connectés au Service;

11) Violer, intentionnellement ou non, toute loi locale, étatique, nationale ou internationale, y compris, mais sans s'y limiter, les règlements promulgués par les lois Canadiennes, les règles nationales ou toute autre bourse de valeurs mobilières, y compris, sans limitation, et toute réglementation ayant la force de la loi.

12) Apporter un appui matériel ou des ressources (ou de dissimuler ou de dégiuser la nature, la localisation, la source, ou la propriété d'un appui matériel ou des ressources) à tout organisme(s) désigné par le gourvernement du Canada comme une organisation terroriste étrangèere, conformément à la commission de l'immigration et la loi sur la nationalité;

13)"Traquer" ou harceler autrui;

14)Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autre document aux fins de distributions de fichiers, de relais, ou de raison de streaming;

15)Recueillir ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs dans le cadre de la conduite prohibée et les activités énoncées aux paragraphes 1 à 14 ci-dessus.

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